Ce site appartient à :

Cabinet VALEURS PATRIMONIALES


Conseil en Investissements Financiers.
Editeur Internet.
Siège social et cabinet : 31 rue de la Croix Noire - 60150 MONTMACQ
Sarl au capital de 7500 € - Siret COMPIEGNE 480 191 881 00014 - INSEE 7022Z -

Représenté par son gérant : Mr Alain RIMETTE

- RC professionnelle : 3 millions Euros -
- Garantie financière : 240 000 Euros
- TVA Intracommunautaire FR 40480191881000014
- Agréé CFP Centre Français du Patrimoine
- Enregistré à la Chambre Nationale des Conseils en Investissement Financiers (CNCIF) sous le N° 07035021
- Enregistré auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédaires en Assurance (ORIAS) sous le N° 7035021
- Attestations de cartes professionnelles conforme à l'article 4 de la loi Hoguet 70-9 du 02/0170.

Le site est hébergé par www.1and1.fr sur ses matériels.
Directeur Editorial, Monsieur Alain RIMETTE.

Mentions légales :

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
Aux termes de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, " Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque."

A ce titre, vous ne pouvez reproduire tout ou partie de l'ensemble des médias et textes contenus sur ce site sans en avoir obtenu l'autorisation expresse des titulaires des droits : les auteurs eux-mêmes, leurs héritiers ou encore les gestionnaires de ces droits.
La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.

Traitements des informations recueillies sur ce site
Politique de confidentialité :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1181794.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Valeurs-Patrimoniales.fr, responsable du traitement.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de Valeurs-Patrimoniales
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour faire valoir ce droit veuillez nous contacter .

Collecte de vos informations personnelles :

Lorsque vous faite une demande par formulaire, Valeurs-Patrimoniales.fr recueille des informations d'identification personnelles, telles que votre adresse électronique, votre nom, votre adresse personnelle, vos numéros de téléphone et fax etc...

Utilisation de vos informations personnelles :

Valeurs-Patrimoniales collecte et utilise vos informations personnelles pour gérer votre demande et vous fournir les services souhaités. Valeurs-Patrimoniales peut utiliser ces informations pour vous informer de la mise à disposition d'autres produits ou services.

Valeurs-Patrimoniales ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.
Valeurs-Patrimoniales n'utilise pas et ne divulgue aucune information personnelle sans votre consentement explicite.

Ingénierie Patrimoniales - Tarifs :

A toute consultation (renseignements divers, défiscalisation, devis etc.) s’applique une facturation de conseil d'étude de faisabilité à hauteur de 150 € minimum. Ces honoraires sont remboursés en cas d’investissement ou de placement.
Les consultations sont définies sous forme de lettre de mission distinctes.

 



Valeurs Patrimoniales - Tous droits réservés © 2003 - 2009