Notre choix de blogs et videos: isf

ISF Délai de reprise en cas de sous évaluation de titres : ETUDES ...

NOUVEAU : La nouvelle loi réduit de dix à six ans le délai de prescription de longue durée applicable dans certains cas en matière de droits d'enregistrement et d'ISF, Mais seulement pour les procédures de contrôle qui seront engagées à compter du 1er juin 2008. ( art. 12 III)  Loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 parue au JO n° 193 du 22 août 2007  LE DOSSIER PARLEMENTAIRE La question pratique est de savoir quel est le délai de reprise de l'administration  en cas de déclaration -incomplète- d'ISF de  titres  de sociétés non cotées: DIX ANS OU TROIS ANS ??? Les  Textes [suite...]

Date: 2007-07-13 07:00:00

Articles de blogs (28) | Vidéos (14)
 


ISF ce que vous risquez en cas de controle - droit - Articles ...

Vous avez des doutes sur certains points de votre déclaration? N'hésitez pas à les indiquer expressément sur votre formulaire. L'administration fiscale, devant votre désarroi, sait en effet fait preuve d'indulgence et vous exonère d'intérêts de retard sur ces aspects en question. Quant aux biens que vous avez involontairement sous-évalués, vous pouvez exceptionnellement éviter toute sanction pour cette erreur. A une condition toutefois, que la valeur que vous avez indiquée sur votre déclaration n'est pas inférieure à plus de 10% de celle retenue par le fisc. Un patrimoine juste [suite...]

Date: 2010-05-16 05:08:40


LG 32LD450/ 42LD450 Full HD 1080p LCD TV Review

By David Mackenzie • Saturday, 20 November 2010, 11:30 pm GMT  We’ve had a good look at affordable small-screen HDTV offerings from other manufacturers, but LG Electronics’ lower-end LCD TVs have managed to stay off our radar. That changes now, since we’ve spent the last week or so squeezing the most out of the LG 32LD450, one of the company’s cheaper 1080p LCD televisions. The LG 32LD450 is available for around £300, and provides you with a Full HD 1080p panel, just 2 HDMI inputs, and a DVB-T tuner for picking up Freeview Digital TV in the UK (but sadly not the few HD [suite...]

Date: 2010-11-20 23:30:31


La Cour des Comptes dénonce l'inégalité devant le contrôle fiscal ...

Un entrepreneur vend son entreprise pour 4,2 million d'euros, ne déclare pas d'ISF et, pourtant, n'est pas contrôlé. Un footballeur oublie de déclarer quelques 138.000 euros versés par son club mais ne se voit appliquer aucune pénalité alors que la majoration pour mauvaise foi est normalement de 40%. Enfin, la Cour pointe aussi le corporatisme de la profession. Les agents du fisc sont certes contrôlés tous les trois ans, mais le plus souvent par des collègues. La Cour dénonce des  "vérifications moins approfondies et des décisions plus clémentes que pour d'autres [suite...]

Date: 2010-02-10 06:24:31


Délai de prescription fiscale et civile : LE CERCLE DES FISCALISTES

RAPPEL Nouveau délai de reprise  ISF  et droits de sucession à compter du 1er juin 2008 : 6 ans à la place de 10 années L’article L186 du L.P.F. est   ainsi rédigé « Dans tous les cas où il n’est pas prévu un délai de prescription plus court, le délai de reprise de  l’administration s’exerce jusqu’à l’expiration de la sixième année suivant celle du fait générateur de l’impôt ». LA CIRCULAIRE ADMINISTRATIVE DU 3 JANVIER 2008 Cette nouvelle règle s'applique notamment en matière d 'ISF et de droit de succession délais d'exercice du droit de contrôle et [suite...]

Date: 2009-11-23 05:43:00


ISF ET CONTROLE FISCAL : LE CERCLE DES FISCALISTES

Crée par Patrick Michaud, avocat fiscaliste, Le Cercle des Fiscalistes apporte un conseil fiscal à Paris concernant par exemple l’impôt sur la fortune, la déclaration [suite...]

Date: 2010-10-10 10:42:00


Authorities mount manhunt for escaped Fatah al-Islam prisoner ...

The source added that the protests were normal whenever a transfer of some inmates’ cells takes place, and said the situation was fully under the ISF’s control. In August 2009, eight Islamists tried to escape from the Roumieh prison. Taha Ahmad Haji Suleiman, a Fatah al-Islam militant, was found in the nearby village of Bsalim a day after his escape. Seven other Fatah al-Islam prisoners also attempted to flee but their escape was thwarted by prison guards. © Copyright The Daily Star [suite...]

Date: 2010-11-19 12:20:23


ISF 2010 : derniers arbitrages avant le 15 juin | Un expert ...

Le blog de votre cabinet expert comptable sur : les experts comptables, les commissaires aux comptes, l'audit, l'informatique, le commissariat aux apports, la gestion … pour les jeunes entreprises innovantes, les commerçants, les artisans, les bnc, les comités d'entreprises … ISF 2010 : derniers arbitrages avant le 15 juin Quelques conseils pour vous aider à rédiger votre copie, si, comme près de 550 000 redevables, vous devez déclarer et payer votre ISF 2010 d’ici le 15 juin minuit. Outre la question de savoir si vous devez ou non faire une déclaration, vous vous interrogez à [suite...]

Date: 2010-05-18 09:32:51


L'argent et les politiques: enquête sur une commission alibi - Le ...

Mais comment expliquer cette inefficacité, dans le contrôle comme dans la sanction? La loi oblige les élus à remplir deux déclarations de patrimoine: une à leur entrée en fonction, une à la sortie. Si les rapporteurs de la commission (chargés d'éplucher les dossiers en amont pour les présenter en séance) repèrent une accumulation abusive, la justice peut in fine être saisie. Sur la déclaration «type», se succèdent des cases pour les immeubles, les bijoux, les yachts, les comptes bancaires, les assurances-vie, les portefeuilles boursiers, etc. Mais la commission se heurte [suite...]

Date: 2010-10-04 21:16:00


Réforme ou contre-réforme fiscale ? « The Micronauts

Archives November 2010 (17) October 2010 (23) September 2010 (17) August 2010 (14) July 2010 (7) June 2010 (9) May 2010 (9) April 2010 (5) March 2010 (4) Email Subscription Enter your email address to subscribe to this blog and receive notifications of new posts by email. RSS - Posts RSS - Comments Vincent Drezet, porte-parole du Syndicat national unifié des impôts (SNUI), et Pierre Khalfa, porte-parole de l’Union syndicale Solidaires, tous deux membres du conseil scientifique d’Attac, dans Le Monde daté du jeudi 21 octobre 2010 : Depuis environ un quart de siècle, une [suite...]

Date: 2010-10-20 21:00:29


Réduire son ISF : comment ça marche?

Bénéficier d'une réduction ISF est devenu bien plus accessible que jamais, voici quelques moyens d'y parvenir. Plus que quelques jours pour pouvoir bénéficier d'allègements fiscaux dans le but d'obtenir une réduction ISF. En effet, il sera trop tard après le 15 juin 2009 pour pouvoir investir dans une PME. Comment profiter de cet avantage fiscal? Réduire son ISF, comment ça marche, au final? Trois solutions s'offrent aux contribuables ayant un patrimoine de plus de 790 000 euros pour réduire son ISF. La première c'est de participer directement à l'augmentation du capital d'une [suite...]

Date: 2010-05-10 10:23:44


Envie d'entreprendre: La minute patrimoniale : Holding ISF et ...

Par Yves Gambart de Lignières (chroniqueur exclusif) - Conseil Financier et Conseil en Gestion de Patrimoine Indépendant Depuis l’adoption de la loi TEPA, le contribuable, redevable de l’ISF, a la possibilité de bénéficier d’une réduction d’ISF dans la limite de 50.000€ et jusqu’à 75% de sa souscription si celle-ci est consacrée à un investissement dans des « Pme communautaires », en direct ou via une holding ISF. Nous considérons ce véhicule d’investissement comme particulièrement séduisant car plus efficace, fiscalement, qu’un investissement en fonds [suite...]

Date: 2009-04-22 23:59:00


Epargnissimo lance son offre FIP et FCPR ISF 2010…

3D Secure (2) Abritel-Homeaway (1) accompagnement juridique (1) accompagnement juridique des PME (1) Accrobourse (1) achat immobilier paris (1) Alain MONTAUT (1) Alexis Junillon (1) Altermondes (1) analyse KYC (1) analyse patrimoniale (1) anti-blanchiment (1) anyresa.com (1) APEF (1) Appartements Montpellier (1) Application Portfolio Management (1) argentpratique.com (1) Assurance vie (4) assurance vie BforBank (1) authentification porteur de carte (1) banque en ligne (2) banque privée en ligne (2) Banques Alimentaires (1) banques en ligne (1) baromètre 3D [suite...]

Date: 2010-05-06 08:50:00


Holding ISF | Le Blog de Meilleurs FCPI

Les holdings ISF sont des sociétés dont les actifs sont constitués par les participations de sociétés financières, commerciales ou industrielles. En souscrivant au capital d’une PME par l’intermédiaire d’une Holding ISF qui se chargera d’investir pour le compte de ses clients dans des PME  non cotées, éligibles aux dispositions relatives à l’article 16 de la loi TEPA qui a été  institué le 22 aout 2007.  (c’est-à-dire avoir un effectif strictement inférieur à 250 personnes et chiffre d’affaires annuel qui n’excède pas 50 millions d’euros, avoir son siège [suite...]

Date: 2009-10-06 07:00:00


Réduction ISF pour investissement dans les PME : nouvelle saison ...

La souscription des déclarations ISF (au plus tard le 15 juin pour les personnes ayant leur domicile fiscal en France) s’approchant, les campagnes publicitaires vantant les mérites de tels ou tels investissements vont refleurir. Et cela est bien normal. L’intérêt de ce dispositif n’est plus à démontrer pour les PME qui peuvent ainsi bénéficier de financements pérennes, sujet sensible en cette période de crise d’accès au crédit. L’administration a récemment commenté ce dispositif dans une instruction 7 S-2-10 du 29 décembre 2009. Cette instruction a opportunément [suite...]

Date: 2010-04-07 11:56:01


L'ISF déclaré conforme à la Constitution ! « Les Annonces De La Seine

par Nicolas Marguerat* Le gouvernement peut être soulagé !  Le jour de la présentation du projet de loi  de finances pour l’année 2011 dans lequel  il s’attaque à certaines « niches fiscales »,  le Conseil constitutionnel lui retire une épine du  pied en déclarant conforme à la Constitution  l’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF). En effet, par la décision 2010-44 QPC du  29 septembre 2010, le Conseil a rejeté la question  prioritaire de constitutionalité qui lui avait été  transmise par le Conseil d’Etat le 12 juillet 2010 sur  la conformité à la [suite...]

Date: 2010-11-02 09:05:30


« Impôts et vie privée » 150 idées d'economies par Marie LAMBERT ...

Revenus réguliers, Pacs et mariage, enfants, patrimoine, résidence, placements, ISF, transmission, défiscalisation… Ce guide pratique, à l’intention du plus large public, pointe les possibilités d’économies réalisables à tous les moments de la vie. Des cadeaux du fisc aux différentes étapes de la vie familiale aux optimisations fiscales pour constituer et transmettre son patrimoine en passant par le contrôle fiscal et le contentieux, Marie LAMBERT, avocat fiscaliste, traite en détail les questions que se posent les contribuables et précise les dernières évolutions [suite...]

Date: 2010-09-13 09:45:08


Le fameux 2725

Il y a quelques mois, mon epouse a ete cherche a notre cetre des impots le formulaire 2725 (celui qui est necessaire pour faire sa declaration d'ISF). Premiere reaction du fonctionnaire des impots : "Ah ! l'ISF!  Vous avez de la chance vous de le payer". Personnellement, je ne pense pas que cela soit du a la chance n'ayant jamais jour au loto (et par consequent n'ayant jamais gagne) mais enfin il faut respecter le point de vue de tout le monde. Ensuite il faut le remplir, la 2 remarques importantes: A) Comment evaluer la valeur de sa maison principale ? L'immobilier ayant flambe en France, [suite...]

Date: 2007-09-26 08:30:00


memento-patrimoine: Le conseil constitutionnel vote pour l'ISF :la ...

A l'appui de sa requête, pour le requérant, une personne "pauvre" peut être assujettie à l'ISF. En effet, pour le calcul de l'ISF, on se base sur le patrimoine du foyer fiscal, il est fait abstraction de la personne, prise individuellement. On addditionne le patrimoine de tous les membres du foyer mais on ne divise pas le patrimoine par le nombre de personnes composant le foyer, comme c'est le cas pour l'impôt sur le Revenu (mécanisme du quotient familial). Or, la déclaration des droits de l'homme garantit à chaque individu un impôt déterminé selon ses capacités contributives. [suite...]

Date: 2010-09-29 12:01:00


De l'avenir des FCPI et des FIP » fip-fcpi.fr

Des remises en question qui sont apparues avec le dispositif ISF. Ce dispositif créé par la loi TEPA offre une réduction d’impôt égale à 75 % de son investissement, ce qui est à mon sens une erreur et a introduit de nombreux écarts et abus. De fait, le dispositif est aujourd’hui tellement incitatif que son attractivité dissuade de procéder à une analyse approfondie des risques. Il s’agit donc de conserver un taux assez attractif tout en permettant une meilleure analyse du risque et, partant, une meilleure sélectivité dans le traitement des dossiers des PME à [suite...]

Date: 2010-11-15 06:01:02


Du controle judiciaire de la rétroactivité de la loi

L'article 1 du premier protocole additionnel à la convention européenne des droits de l'Homme (cliquer)dispose: « Toute personne physique ou morale a droit au respect de ses biens. Nul ne peut être privé de sa propriété que pour cause d'utilité publique et dans les conditions prévues par la loi et les principes généraux du droit international. Les dispositions précédentes ne portent pas atteinte au droit que possèdent les Etats de mettre en vigueur les lois qu'ils jugent nécessaires pour réglementer l'usage des biens conformément à l'intérêt général ou pour assurer le [suite...]

Date: 2007-11-11 02:40:00


Evaluation fiscale ,controle et expertise : LE CERCLE DES FISCALISTES

Le démembrement de propriété sur titres non cotés ne serait donc source d'aucune décote possible sur la valeur déclarée dans le cadre de l'ISF.   B En cas d indivision successorale Cass Com 20 mars 2007. n°05-17139      La Cour de Cassation vient de juger « l'état d'indivision dans lequel se trouvent les héritiers sur la pleine propriété du bien reçu par succession n'affecte pas la valeur de ce bien au jour de sa transmission ». En clair, la valeur des titres au jour du décès ne peut être minorée en raison de cette indivision postérieure.   C En cas de [suite...]

Date: 2010-09-17 08:40:54


ISF : la réforme imposée ? | Le Cri du Contribuable

Saisi par un contribuable qui contestait une instruction administrative relative à l’ISF, le Conseil d’État a, par arrêt du 09 juillet 2010, renvoyé au Conseil constitutionnel la question de la conformité à la Constitution des articles 885 A, 885 E et 885 U du Code général des impôts qui concernent certains principes importants en matière d’ISF. Il convient toutefois de noter que le Conseil constitutionnel, qui doit statuer dans le délai de trois mois à compter de sa saisine, intervenue le 12 juillet 2010, n’est pas saisi de la question de constitutionnalité de l’ISF en [suite...]

Date: 2010-09-16 07:30:32


Immobilier : tous les prix pour faire votre déclaration d'ISF.

Vous pouvez également appliquer une décote sur la valeur des biens donnés en location en fonction des contraintes juridiques affectant le bail (loi de 1948, bail commercial, baux ruraux, biens détenus en indivision,...). Le bien est en effet censé être évalué libre de toute occupation. Néanmoins, il convient d'être prudent dans l'utilisation des décotes (hormis la décote de droit appliquée sur la résidence principale), surtout lorsqu'elles sont utilisées de façon cumulative. Il faut avoir à l'esprit que l'administration fiscale est susceptible d'exercer son droit de contrôle [suite...]

Date: 2010-06-07 13:11:00


ISN Blog » Meeting Tomorrow's Security Challenges

For the first time, ISF participants can easily get in touch with each other before, during and after the conference. The ISN supports the ISF with an exclusive online community providing participants with a platform for networking, discussions and conference-related information. The high-level conference is organized by the Center for Security Studies (CSS) and the International Relations and Security Network (ISN). It will take place from 30 May – 1 June 2011 in Zurich and will bring together some 550 international security policy experts. Participation at the ISF 2011 is by invitation [suite...]

Date: 2010-11-23 13:19:24


Isf - date du patrimoine de l'héritier

La boutique des professionnels Actualité comptable Ouvrages de référence Plan comptable Plans comptables particuliers Intelligence économique Création d'entreprises Entreprises Professions libérales Ouvrages juridiques Droit des affaires Droit fiscal Droit social Droit des marchés publics Ouvrages techniques Audit Comptabilité générale Comptes consolidés Contrôle de gestion Gestion financière Normes IAS/IFRS Payes Informatique Logiciels Ciel Logiciels EBP Ouvrages Présentation des résultats de l'enquête sur les salaires de la profession [suite...]

Date: 2010-05-23 22:56:16


STT on mission to train ISF

ARMY.MIL, The Official Homepage of the United States Army CONTINGENCY OPERATING SITE MAREZ, Iraq- Soldiers assigned to Task Force Spear, 4th Advise and Assist Brigade, 1st Cavalry Division, conducted basic rifle marksmanship training with Iraqi Soldiers of the 6th Brigade, 3rd Division, to enhance their skills in firing small-arms weapon systems at the Spear Base Range Nov. 1. The Task Force Spear troopers taught their Iraqi partners the four basic fundamentals of marksmanship-steady position, aiming, breath control and trigger squeeze-during their first collaborative training exercise. [suite...]

Date: 2010-11-04 06:00:00


Autotodays » Blog Archive » 2011 lexus isf

2011 Lincoln MKX 2011 Lincoln MKX The 2011 Lincoln MKX, which is closely related to the 2011 Ford Edge, hasn't been completely redesigned, but almost. Flaunting new sheetmetal, new ... 2011 Hyundai Elantra 2011 Hyundai Elantra Hyundai is working on a brand new generation of its Elantra sedan that’s due to go on sale later this year as a ... 2011 Kia Sportage 2011 Kia Sportage After launching its all-new, nearly indistinguishable-from-its-past Sportage during the summer, Kia will bring two concepts based on the compact crossover to this week's ... 2011 Ford Fiesta 2011 Ford Fiesta The [suite...]

Date: 2010-09-23 06:15:41



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